MENTIONS LÉGALES
Site Domus Keys — Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
1. Éditeur du site
Nom / Raison sociale : Domus Keys
Forme juridique : Micro-entreprise
Adresse du siège social : 25, rue de Turenne — 95560 Montsoult
Numéro SIRET : 811 150 069 00011
Numéro de TVA : TVA non applicable — article 293 B du CGI
Directeur de la publication : Mélanie ALLAMELLOU
Email de contact : contact@domuskeys.fr
2. Hébergement du site
Le site https://www.domuskeys.fr/ est hébergé par :
Hébergeur : Systeme.io
Adresse : 7 rue Taylor — 75010 Paris, France
Site web : https://systeme.io
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, scripts, checklists et tous autres éléments) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie des contenus du site, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toute violation de ces dispositions pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
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Ces données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.
Responsable du traitement : Domus Keys
Finalités du traitement : traitement des commandes, envoi d'accès à la formation, envoi de communications commerciales (avec consentement).
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier achat ou contact
Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données :
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
contact@domuskeys.frVous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr
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Dernière mise à jour : 27 mai 2026