Domus Keys

MENTIONS LÉGALES

Site Domus Keys — Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

1. Éditeur du site

Nom / Raison sociale : Domus Keys

Forme juridique : Micro-entreprise

Adresse du siège social : 25, rue de Turenne — 95560 Montsoult

Numéro SIRET : 811 150 069 00011

Numéro de TVA : TVA non applicable — article 293 B du CGI

Directeur de la publication : Mélanie ALLAMELLOU

Email de contact : contact@domuskeys.fr

2. Hébergement du site

Le site https://www.domuskeys.fr/ est hébergé par :

Hébergeur : Systeme.io

Adresse : 7 rue Taylor — 75010 Paris, France

Site web : https://systeme.io

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, scripts, checklists et tous autres éléments) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission de tout ou partie des contenus du site, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute violation de ces dispositions pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

4. Données personnelles

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Ces données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.

Responsable du traitement : Domus Keys

Finalités du traitement : traitement des commandes, envoi d'accès à la formation, envoi de communications commerciales (avec consentement).

Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier achat ou contact

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données :

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  • Droit de rectification
  • Droit à l'effacement (« droit à l'oubli »)
  • Droit à la portabilité
  • Droit d'opposition
  • Droit à la limitation du traitement

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :

contact@domuskeys.fr

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr

5. Cookies

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Dernière mise à jour : 27 mai 2026